Déposée le 31 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) KDP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « prêt-à-cuisiner » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-49 du 6 décembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KDP domicilié(e) 73 boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 041 134 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque prêt-à-cuisiner a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KDP, Société Anonyme - 73 boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France - SIREN 425041134
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49
Renouvellement sans limitation le 3 août 2012 n°2506612 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-03
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et cuisinés prêts à cuisiner à base de légumes, poissons et viandes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés et cuisinés prêts à cuisiner à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz. Services de restauration (alimentation) et de traiteur de produits prêts à cuisiner.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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